top of page

Identification

Ce site est la propriété de la société La Commingeoise dont les coordonnées sont :

Adresse du siège social : VC 18 Larriouau | 31230 Agassac

Numéro de téléphone : 06 70 86 73 35

Mail : contact@lacommingeoise.fr

Forme juridique : exploitant agricole

SIRET : 791853229 00031

N° de TVA intercommunautaire : FR 17 791853229

Directeur de publication : Christophe Lafforgue, en sa qualité de gérant

Ce site internet est hébergé par 1&1 IONOS SARL (www.ionos.fr)

 

Ce site internet est créé avec : WIX (fr.wix.com)

CONTENU DU SITE :

La société La Commingeoise garantit les caractéristiques essentielles de ses produits. Elle ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue sur ce site. 

La société La Commingeoise ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

COOKIES

La société La Commingeoise s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients de la société La Commingeoise, notamment par des lettres d'informations auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour cela écrivez à :
La Commingeoise

VC 18 Larriouau | 31230 Agassac

ou par mail à contact@lacommingeoise.fr

LIENS VERS D’AUTRES SITES
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites.
La responsabilité de la société La Commingeoise ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites.

L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage

DROITS D’AUTEUR
Ce site est destiné à l’information et la vente. Les textes, photographies et graphismes appartiennent à La Commingeoise. Sauf autorisation écrite de la part de la société La Commingeoise, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autre que la consultation individuelle et privée, sont interdites.

Conditions générales de vente

Pour une activité commerciale, les mentions obligatoires sont les suivantes :

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés RCS :

Numéro individuel d'identification fiscale : 

Nos conditions générales des ventes

Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales.
Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de vente.

Il n'existera de contrat de vente entre vous et nous qu'à compter de l'acceptation de votre commande par la société La Commingeoise. Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée vous avoir été effectivement communiquée au moment de l'envoi par la société La Commingeoise d'un email confirmant que votre commande vous a été expédié.

ARTICLE 1 - PRIX
1.1 Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.
1.2 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3
La société La Commingeoise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.


ARTICLE 2 - COMMANDE SUR CE SITE INTERNET
2.1 La société La Commingeoise se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
2.2 Une fois votre commande validée, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par
la société La Commingeoise constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la société La Commingeoise et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 3 - DISPONIBILITÉ
Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si, en dépit de notre vigilance, les produits s'avéraient indisponibles après votre commande, nous vous en informerions par email et vous inviterions à annuler ou modifier votre commande.

ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectuera au retrait de votre commande directement à la boutique de La Commingeoise (VC 15 chemin de l'Espiaut 31230 Agassac).

bottom of page